Règlement Intérieur du The Flying Crapot’s Moto Club

  1. Objet

    1. Le présent document constitue le règlement intérieur de l’association The Flying Crapot’s Moto Club (FCMC), auquel doivent se conformer tous ses membres.

  2. Balades et Evènements

    1.  Les balades et évènements du FCMC sont exclusivement ceux programmés et validés par le CA. Toutes autres balades ou évènement organisés en dehors de ce cadre, ne sauraient engager la responsabilité du FCMC, quand bien même ils impliqueraient tout ou partie des membres actifs du FCMC.
    2. Les inscriptions aux balades/évènements ne sont validées que si elles sont adressées avant la date limite fixée à la personne indiquée sur les courriers d’information, et que les sommes parfois requises pour couvrir des frais de réservations auront été versées.
    3. Sauf cas exceptionnel, et après étude du CA, l’annulation de la participation à une balade ou autre évènement du fait de l’adhérent au-delà de la date limite fixée, ne donne droit à aucun remboursement des sommes éventuellement versées par l’adhérent au moment de son inscription à cette balade ou évènement.
    4. Seuls les membres du club et invités peuvent participer aux balades mensuelles.
    5. Les adhérents sont seuls responsables de la conformité de leur moto et de leurs équipements aux exigences de la réglementation française.
    6. Les participants aux balades/évènements du FCMC doivent :
      1. Impérativement disposer (pilote et éventuel(le) passager(e) ) des équipements de sécurité obligatoires et/ou conseillés pour la pratique de la moto : casque, blouson, gants, bottes.
      2. Se présenter au départ en bonne condition physique pour prendre la route: pas d’état de fatigue prononcée, pas d’alcool et de pas de prises de substances susceptibles d’altérer jugement, vision ou réflexes sur la moto.
      3. Avoir une moto en bon état mécanique (pneus, freins, amortissement, éclairage,….).
      4. En cas de non-conformité à ces conditions, le FCMC se réserve le droit de refuser la participation à la sortie.
    7. En aucune circonstance le club ne saurait être tenu pour responsable si une infraction venait à être commise par un adhérent durant une balade ou un évènement organisé par le FCMC.

  3. Assurance

    1. L’assurance contractée par le FCMC ne couvre que les activités organisées par le FCMC. En aucun cas, elle ne peut se substituer aux assurances obligatoires que chacun des membres et les éventuels participants non adhérents doivent avoir souscrites.

  4. Règlement général sur la protection des données

    1. Se référer à l’article 7 des mentions légales